Compte Rendu F3SCT du Var du 17 Novembre

Compte Rendu de la F3SCT (Formation Spécialisée Santé, Sécurité et Conditions de Travail) du Var du 17 Novembre 2023

Lors de cette instance étaient présents: M. GREVOUL le secrétaire général de la DSDEN, le Docteur Deniaud Médecin de Prévention, Mme Bouabsa  Conseillére de Prévention Départementale, M. Chiaramello Conseiller de Prévention Académique, Mme Canato Inspectrice Santé et Sécurité au Travail de l'Académie, Mme Melchiori Directrice Déléguée Départementale, Mme Alarcon et

Les Organisations Syndicales Départementales Représentatives: CGT, FSU, UNSA, SNALC, FO

LIRE la DECLARATION LIMINAIRE de la CGT EDUC'ACTION du VAR: Declaration liminaire f3sctd du 17 novembre 2023

M. Grevoul s'associe à l'hommage que nous avons rendu dans notre déclaration liminaire à D. Bernard et S. Paty.

Concernant l'Ordre du Jour:

Est acté  la visite prochaine  de l'école de Rougiers par Mme l'Inspectrice santé et sécurité au travail, ce qui fait suite à la visite de cette école par la F3SCT départementale au printemps dernier.

Le vote des Préconisations suite à la visite par la F3SCT départementale , du collège d'Aups le 17 octobre dernier :

Parmi les points saillants, il faut retenir le fait  qu'un nouvel établissement, qui vient d'être construit, est déjà exposé à la chaleur. Que les salles ne sont pas plus grandes que par le passé alors que l'étendue du collège ets plus importante, et que des  revêtements se sont déjà dégradés, alors que les locaux sont neufs...

Il est rappelé que pour les affections liées au travail ou aux conditions de travail , il faut informer les personnels de leur droit de  faire un citis (Congé pour invalidité temporaire imputable au service). Concernant le manque de moyens pour fonctionner, l'administration estime devoir regarder dans un premier temps l'organisation du travail, et ce n'est que dans un deuxiéme temps, qu'elle va s'occuper de la question des moyens. Il est signalé l'importance d'un ou de plusieurs  RSST dans des lieux accessibles par tous les usagers ( accueil, salle des professeurs etc...) ce document officiel pouvant également servir pour rédiger le DUERP.

VOTE POUR à l'unanimité . Les préconisations deviennent donc des AVIS qui seront envoyés à la direction du collège pour leur mise en oeuvre.

Un compte rendu est effectué concernant le Groupe de Travail  sur les fiches SST qui s'est tenu le 10 Novembre. Ont été enregistrée 25 fiches SST  en septembre concernant les élèves hautement perturbateurs et 10 en octobre. Pour les  autres problématiques relevant des Risques Psycho Sociaux les chiffres sont respectivement pour Septembre et Octobre  de  8 et 7 fiches.

Il a été relevé lors de ce Groupe de Travail ( cf. notre déclaration liminaire ) un manque d'information des personnels sur les procédures et les moyens à disposition des collègues.

Dans le cadre de la Prévention primaire , il est prévu une mise à jour de la fiche SST et l'élaboration d'un document synthétique  mentionnant les contacts utiles, lesprotocoles selon le type de situation etc... sur le modèle de la charte informatique. De même l' Exploitation de certaines fiches peut donner lieu à des procédures pour accompagner la prévention primaire et la communication.

M. le Secrétaire Général se pose la question de  la mise en oeuvre d'une fiche RPS sous la forme d'un pdf modifiable , sachant qu'est en développement la mise en place d'un RSSCT en ligne au niveau de l'Académie.

Il a été noté davantage de remontées de la part des IEN de circonscription. Mais Mme Melchiori  fait le lien avec les IEN et les services de la DSDEN, car il n'y a pas cette culture de la prévention. Elle guide les enseignants et les directeurs pour trouver ces fiches et les rédiger.

Le Docteur Deniaud rappelle que sur le site il y a désormais un Onglet ressources humaines sur lequel il ets possible de prendre un rdv avec la médecine  de prévention

Un compte rendu est effectué concernant le Groupe de Travail du 12 octobre enquête accident par rapport au suicide d'une collègue Directrice d'Ecole l'an passé. Il sera fait appel à un cabinet extérieur (comme secafi par exemple ) qui puisse aider les membres de la délégation sous la forme d'un accompagnement , ce qui donnera une expérience pour la suite. La délégation sera composée de  3 représentants de l'administration + les organisations syndicales CGT, FSU, UNSA et SNALC.

Le calendrier des prochaines réunions et visites de la F3SCT Départementale:

15 février visite du LP la Coudouliére à Six-Fours

 mardi 20 février: réunion de la F3SCT Départementale

jeudi 14 mars: réunion de la F3SCT Départementale

17 Mai : visite de l'école st exupéry à Hyéres

mardi 18 juin : réunion de la F3SCT Départementale

Pour toutes questions concernant la Santé, la Sécurité ou les Conditions de Travail, n'hésitez pas à contacter vos représentants CGT élus à la F3SCT Départementale:

Laetitia ISCACHE ( Ecole GIONO à La Valette ) et Bernard CONTE ( Lycée Janetti à SAINT-MAXIMIN ) : cgteduc83@cgteducvar.fr