Attributions de fonctions Administration centrale du MEN et du MESR arrêté du 13-9-2013 (NOR MENA1300446A)
Organisation de l'administration centrale du MEN et du MESR Désignation du responsable de la fonction financière ministérielle pour le ministère de l'éducation nationale et pour le ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche arrêté du 6-9-2013 - J.O. du 14-9-2013 (NOR MENF1321856A)
Haut conseil de l'éducation artistique et culturelle Composition et fonctionnement décret n° 2013-783 du 28-8-2013 - J.O. du 30-8-2013 (NOR MENE1319004D)
Relations école-famille Opération « Ouvrir l'École aux parents pour réussir l'intégration » - année scolaire 2013-2014 circulaire n° 2013-147 du 26-8-2013 (NOR MENE1323170C)
Baccalauréat professionnel « Accompagnement, soins et services à la personne », option A « à domicile », option B « en structure » : modifications arrêté du 24-7-2013 - J.O. du 30-8-2013 (NOR MENE1319601A)
Brevet des métiers d'art de la gravure Abrogation arrêté du 26-7-2013 - J.O. du 30-8-2013 (NOR MENE1320039A)
Bourses Bourses au mérite circulaire n° 2013-141 du 19-9-2013 (NOR MENE1322560C)
Mutations Candidatures à des postes dans les établissements d'enseignement français en Andorre au titre de l'année scolaire 2014-2015 note de service n° 2013-140 du 9-9-2013 (NOR MENE1321792N)
Accès aux corps des filières non enseignantes Organisation des recrutements réservés prévus à la loi n° 2012-347 du 12 mars 2012 relative à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des agents contractuels dans la fonction publique, à la lutte contre les discriminations et portant diverses dispositions relatives à la fonction publique note de service n° 2013-0016 du 6-8-2013 (NOR ESRH1321463N)
Admission à la retraite Inspection générale de l'éducation nationale arrêté du 20-8-2013 - J.O. du 30-8-2013 (NOR MENI1314792A)
Conseils, comités et commissions Désignation des membres de la commission consultative instituée au titre de l'article 9 du décret n° 89-833 du 9 novembre 1989 modifié relatif au statut particulier des inspecteurs généraux de l'éducation nationale arrêté du 27-8-2013 (NOR MENI1300414A)
Conseils, comités et commissions Nomination au Conseil supérieur de l'éducation arrêté du 22-8-2013 (NOR MENJ1300407A)
Fonctions - missions Désignation et reconduction d'inspecteurs généraux de l'éducation nationale dans les fonctions de correspondants académiques de l'inspection générale de l'éducation nationale : modification arrêté du 27-8-2013 (NOR MENI1300411A)
Nomination Directeur académique des services de l'éducation nationale décret du 9-8-2013 - J.O. du 11-8-2013 (NOR MENH1320036D)
Nomination Directeur adjoint du Centre national de documentation pédagogique arrêté du 19-9-2013 (NOR MENH1300444A)
Nomination Inspecteur général de l'éducation nationale décret du 12-9-2013 - J.O. du 13-9-2013 (NOR MENI1318773D)
Nominations Directeurs académiques des services de l'éducation nationale et directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale décret 13-9-2013 - J.O. du 15-9-2013 (NOR MENH1317805D)
Jury de concours Nominations des présidents de jury de divers concours de recrutement et d'un examen professionnel d'avancement de grade dans certains corps de personnels administratifs, sociaux et de santé, au titre de l'année 2014 arrêté du 30-8-2013 (NOR MENH1300425A)