Administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche Attributions de fonctions arrêté du 26-7-2013 (NOR MENA1300399A)
Commission générale de terminologie et de néologie Vocabulaire de la santé liste du 28-7-2013 - J.O. du 28-7-2013 (NOR CTNX1318140K)
Taxe d'apprentissage Habilitation de la confédération des industries céramiques de France à la collecter arrêté du 17-7-2013 - J.O. du 1-8-2013 (NOR MENE1318726A)
Formation en alternance Dispositif d'initiation aux métiers en alternance décret n° 2013-769 du 26-8-2013 - J.O. du 28-8-2013 (NOR MENE1319860D)
Brevet des métiers d'art Règlements d'examen, définitions d'épreuves et période de formation en milieu professionnel : modifications arrêté du 24-7-2013 - J.O. du 30-8-2013 (NOR MENE1319659A)
Brevet des métiers d'art « Orfèvrerie » : création et modalités de délivrance arrêté du 26-7-2013 - J.O. du 30-8-2013 (NOR MENE1319952A)
Certificat d'aptitude professionnelle « Aéronautique » : création et modalités de délivrance arrêté du 19-8-2013 - J.O. du 30-8-2013 (NOR MENE1321684A)
Partenariat Convention de coopération entre le MEN et la confédération des industries céramiques de France convention du 17-7-2013 (NOR MENE1300360X)
Actions éducatives Composition du jury national du Prix des droits de l'homme - René Cassin arrêté du 11-9-2013 (NOR MENE1300437A)
Actions éducatives Prix des droits de l'homme - René Cassin 2013-2014 note de service n° 2013-145 du 17-9-2013 (NOR MENE1323120N)
Jurys de concours Nomination du président et des vice-présidents des jurys des concours de recrutement des personnels de direction - session 2014 arrêté du 30-7-2013 (NOR MENH1300391A)
Jury de concours Nomination du président et du vice-président du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale - session 2014 arrêté du 30-7-2013 (NOR MENH1300394A)
Jury de concours Nomination du président et du vice-président du jury du concours de recrutement des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux - session 2014 arrêté du 30-7-2013 (NOR MENH1300395A)
Liste d'aptitude Inscription sur la liste d'aptitude d'accès au corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux, au titre de l'année 2013 arrêté du 23-7-2013 - J.O. du 8-8-2013 (NOR MENH1318413A)
Nominations Directeurs académiques des services de l'éducation nationale et directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale décret du 25-7-2013 - J.O. du 27-7-2013 (NOR MENH1315373D)
Nomination Directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale décret du 19-8-2013 - J.O. du 22-8-2013 (NOR MENH1320305D)
Nominations Directeurs académiques des services de l'éducation nationale et directeurs académiques adjoints des services de l'éducation nationale décret du 19-8-2013 - J.O. du 22-8-2013 (NOR MENH1318625D)
Nominations Conseil supérieur de l'éducation arrêté du 12-8-2013 (NOR MENJ1300401A)
Nomination Médiateur académique de l'académie de Versailles arrêté du 23-8-2013 (NOR MENB1300413A)
Nomination Délégué académique à la formation professionnelle initiale et continue de l'académie de Clermont-Ferrand arrêté du 26-8-2013 (NOR MENH1300412A)
Nomination Déléguée académique à la formation professionnelle initiale et continue de l'académie de Martinique arrêté du 29-8-2013 (NOR MENH1300416A)