Guide des EPLE

 

Guide des EPLE entièrement mis à jour en septembre 2013 :

  • GUIDE SYNDICAL DES EPLE : Etablissements Publics Locaux d'Enseignement (111 pages): eple-2013.pdf eple-2013.pdf

Télécharger le guide des EPLE  complet avec liens dynamiques et menu détaillé (sept. 2013)
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  • Annexes (20 pages) : annexes.pdf annexes.pdf
    • Fiche pratique : Elections au conseil d’administration
    • Composition des conseils et commissions
    • DGH et validation par la CA du TRMD
    • Logements de fonction


     

     

    Sommaire :

    Fiche 1- L'autonomie (MAJ Mai 2013)

    Fiche 11.1 - La vie de l'élève  (MAJ Sept. 2013)

    - AG des élèves
    - Conseil de délégués de la vie lycéenne 

    Fiche 1b - Le projet d'établissement et le contrat d'objectif (MAJ Mai 2013)

    Fiche 11.2 - La vie de l'élève (MAJ Sept. 2013)

    - le Conseil de classe

    Fiche 2 - Les attributions du Conseil d'Administration (MAJ Mai 2013)

    Fiche 12 - L'EPLE recrute... (MAJ Sept. 2013)

    Fiche 3 - La composition du Conseil d'Administration des EPLE (MAJ Mai 2013)

    Fiche 12.1 - Des assistants d'éducation (MAJ Sept. 2013)

    Fiche 4 - Les Modalités de désignation des membres du Conseil d'Administration (MAJ Mai 2013)

    Fiche 12.2 - Le CAE-CUI et contrat unique d'insertion (MAJ Sept. 2013)

    Fiche 5 - L'organisation du vote des personnels au Conseil d'Administration (MAJ Mai 2013)

    Fiche 13 - Organisation et fonctionnement des GRETA (MAJ Sept. 2013)-En attente de publication des textes officiels. 

    Fiche 6 - Le fonctionnement du Conseil d'Administration (MAJ Août 2013)

    Fiche 14 - L'apprentissage (MAJ Sept. 2013)

    Fiche 7 - Les actes du Conseil d'Administration (MAJ Mai 2013)

    Fiche 15 - Label "lycée des métiers" et "Campus des métiers et des qualifications" (MAJ Sept. 2013)

    Fiche 8 - L'organisation financière (MAJ Mai 2013)

    Fiche 16 - Relation avec les parents (MAJ Sept. 2013)

    Fiche 9 - Le chef d'établissement (MAJ Mai 2013)

    Fiche 17 - Règlement intérieur : objet et contenus (MAJ Sept. 2013)

    Fiche 10La Commission permanente (MAJ Août 2013)

    Fiche 18 - Conseils de discipline : Composition, Compétences, Procédure disciplinaire et Appel (MAJ Sept. 2013)

    Fiche 11 - La vie de l'élève (MAJ Mai 2013)

    - droits et obligations

    - règlement intérieur

    - procédures disciplinaires

    - comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté

     

    Fiche 19 - Comité d'Éducation à la santé et à la citoyenneté (MAJ Sept. 2013)

    Fiche 20 - La commission d'hygiène et de sécurité (MAJ Sept. 2013)

    ANNEXES