École supérieure de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche Attribution de fonctions arrêté du 6-3-2013 (NOR MENH1300116A)
CAP « Marbrier du bâtiment et de la décoration » : création et modalités de délivrance arrêté du 6-2-2013 - J.O. du 23-2-2013 (NOR MENE1303589A)
CAP « Tailleur de pierre » : création et modalités de délivrance arrêté du 6-2-2013 - J.O. du 23-2-2013 (NOR MENE1303575A)
Classe terminale de la série littéraire Programme de littérature pour l'année scolaire 2013-2014 note de service n° 2013-026 du 1-3-2013 (NOR MENE1304181N)
Partenariat Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Centres d'entraînement aux méthodes d'éducation active » arrêté du 6-3-2013 (NOR MENE1300106A)
Partenariat Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Éclaireuses éclaireurs de France » (EEDF) arrêté du 6-3-2013 (NOR MENE1300107A)
Partenariat Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Fédération générale des pupilles de l'enseignement public » (FG-PEP) arrêté du 6-3-2013 (NOR MENE1300108A)
Partenariat Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Fédération des œuvres de vacances de l'éducation nationale » (FOEVEN) arrêté du 6-3-2013 (NOR MENE1300109A)
Partenariat Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Fédération nationale laïque de structures et d'activités éducatives, sociales et culturelles » (Francas) arrêté du 6-3-2013 (NOR MENE1300110A)
Partenariat Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Jeunesse au plein air » (JPA) arrêté du 6-3-2013 (NOR MENE1300111A)
Partenariat Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « la Ligue de l'enseignement » arrêté du 6-3-2013 (NOR MENE1300112A)
Partenariat Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Office central de la coopération à l'école » (OCCE) arrêté du 6-3-2013 (NOR MENE1300113A)
Personnels enseignants du premier degré Mise en oeuvre des nouveaux rythmes scolaires : travail à temps partiel dans les écoles et décharges des directeurs d'école circulaire n° 2013-038 du 13-3-2013 (NOR MENH1306560C)
Admission à la retraite Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche arrêté du 4-2-2013 - J.O. du 16-2-2013 (NOR MENI1300936A)
Admission à la retraite Inspection générale de l'éducation nationale arrêté du 7-2-2013 - J.O. du 19-2-2013 (NOR MENI1303299A)
Admission à la retraite Inspection générale de l'éducation nationale arrêté du 7-2-2013 - J.O. du 20-2-2013 (NOR MENI1303566A)
Conseils, comités et commissions Nomination au conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications arrêté du 8-2-2013 (NOR MENF1300085A)
Fonctions - missions Désignation d'inspecteurs généraux de l'éducation nationale dans les fonctions de correspondants académiques de l'inspection générale de l'éducation nationale arrêté du 18-2-2013 (NOR MENI1300091A)