Conditions de délivrance de certaines spécialités : modification
arrêté du 7-1-2013 - J.O. du 24-1-2013 (NOR ESRS1240828A)
Conditions de délivrance de certaines spécialités : modification
arrêté du 7-1-2013 - J.O. du 24-1-2013 (NOR ESRS1240829A)
Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’« Association médiation Lyon »
arrêté du 29-1-2013 (NOR MENE1300049A)
Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’« Association des paralysés de France »
arrêté du 29-1-2013 (NOR MENE1300050A)
Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association « Ensemble contre la peine de mort »
arrêté du 29-1-2013 (NOR MENE1300051A)
Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association « ICEM pédagogie Freinet »
arrêté du 29-1-2013 (NOR MENE1300052A)
Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association « Prévention MAIF »
arrêté du 29-1-2013 (NOR MENE1300053A)
Taux de promotion de grade pour l'année 2013
arrêté du 31-12-2012 - J.O. du 18-1-2013 (NOR MENH1235747A)
Taux de promotion dans certains corps de fonctionnaires relevant du ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative pour les années 2012, 2013 et 2014 : modification
arrêté du 22-1-2013 - J.O. du 27-1-2013 (NOR MENH1240284A)
Convention entre le ministère de l’éducation nationale et la Fédération des autonomes de solidarité de l'enseignement public et laïque
convention du 21-11-2012 (NOR MENJ1300048X)
- Conseils, comités et commissions
Nomination des présidents des commissions nationales chargées d’élaborer les sujets des épreuves écrites d’admissibilité des concours externes, des concours externes spéciaux et des troisièmes concours de recrutement de professeurs des écoles à la session 2014
arrêté du 17-1-2013 (NOR MENH1300046A)
- Conseils, comités et commissions
Nominations au conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
arrêté du 6-2-2013 (NOR MENF1300077A)
Nomination des présidents des jurys des concours externes du Capes et des concours externes du Cafep/Capes - session 2014
arrêté du 17-1-2013 (NOR MENH1300040A)
Nomination des présidents des jurys des concours externes du Capet et des concours externes du Cafep/Capet - session 2014
arrêté du 17-1-2013 (NOR MENH1300041A)
Nomination des présidents des jurys des troisièmes concours du Capes et des troisièmes concours du Cafep - session 2014
arrêté du 17-1-2013 (NOR MENH1300042A)
Nomination des présidents des jurys des concours externes du CAPLP et des concours externes du Cafep/CAPLP - session 2014
arrêté du 17-1-2013 (NOR MENH1300043A)
Nomination du président du jury du concours externe du Capeps et du concours externe du Cafep/Capeps - session 2014
arrêté du 17-1-2013 (NOR MENH1300044A)
Nomination du président du jury du concours externe de recrutement de conseillers principaux d’éducation (CPE) - session 2014
arrêté du 17-1-2013 (NOR MENH1300045A)
Directrice du centre régional de documentation pédagogique de l’académie d’Orléans-Tours
arrêté du 17-1-2013 (NOR MENH1300054A)
Délégué académique aux enseignements techniques de l’académie de Montpellier
arrêté du 17-1-2013 (NOR MENH1300039A)
Accès à la hors-classe du corps des inspecteurs d’académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l’année 2013
arrêté du 22-1-2013 (NOR MENH1300021A)
Poste de proviseur adjoint au lycée Comte-de-Foix, Prada Motxilla - Andorre-la-Vieille en Principauté d’Andorre
avis du 30-1-2013 (NOR MENE1300057V)
Poste de principal adjoint au lycée Comte-de-Foix, Prada Motxilla - Andorre-la-Vieille en Principauté d’Andorre
avis du 30-1-2013 (NOR MENE1300047V)