semaine du 11 Octobre
- Diplôme supérieur d'arts appliqués « design »
Définition et conditions de délivrance : erratum
rectificatif du 25-9-2012 (NOR ESRS1228717Z)
- Scolarisation des élèves
Organisation de la scolarité des élèves allophones nouvellement arrivés
circulaire n° 2012-141 du 2-10-2012 (NOR REDE1236612C)
- Scolarisation des élèves
Scolarisation et scolarité des enfants issus de familles itinérantes et de voyageurs
circulaire n° 2012-142 du 2-10-2012 (NOR REDE1236611C)
- Scolarisation des élèves
Organisation des Casnav
circulaire n° 2012-143 du 2-10-2012 (NOR REDE1236614C)
- BEP
Modification des règlements d’examen de plusieurs spécialités
arrêté du 20-8-2012 - J.O. du 19-9-2012 (NOR MENE1232674A)
- Baccalauréat professionnel
« Hygiène et environnement » : abrogation
arrêté du 20-8-2012 - J.O. du 18-9-2012 (NOR MENE1232648A)
- Baccalauréat professionnel
« Pilote de ligne de production » et « procédés de la chimie, de l’eau et des papiers-cartons » : modification
arrêté du 20-8-2012 - J.O. du 19-9-2012 (NOR MENE1232686A)
- Partenariat
Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’« Association nationale pour les transports éducatifs de l’enseignement public »
arrêté du 26-9-2012 (NOR MENE1200379A)
- Partenariat
Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association « Centre national d’information sur les droits des femmes et des familles »
arrêté du 26-9-2012 (NOR MENE1200380A)
- Partenariat
Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association « Entente des générations pour l’emploi et l’entreprise »
arrêté du 26-9-2012 (NOR MENE1200381A)
- Partenariat
Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association « Mouvement du Nid »
arrêté du 26-9-2012 (NOR MENE1200382A)
- Partenariat
Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association « Sida Info Service »
arrêté du 26-9-2012 (NOR MENE1200383A)
- Partenariat
Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association « Temps Jeunes »
arrêté du 26-9-2012 (NOR MENE1200384A)
- Jury de concours
Nomination du président et du vice-président du jury du concours de recrutement des inspecteurs d’académie-inspecteurs pédagogiques régionaux - session 2013
arrêté du 6-9-2012 (NOR MENH1200376A)
- Jury de concours
Nomination du président et du vice-président du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l’éducation nationale - session 2013
arrêté du 6-9-2012 (NOR MENH1200377A)
- Jurys de concours
Nomination du président et des vice-présidents des jurys des concours de recrutement de personnels de direction - session 2013
arrêté du 6-9-2012 (NOR MENH1200378A)
- Jurys de concours
Nomination des présidents des jurys des concours externes, des troisièmes concours et des concours internes du Capes ainsi que des concours correspondants du Cafep, du troisième Cafep et du CAER - session 2013 : modification
arrêté du 18-9-2012 (NOR MENH1200399A)
- Nomination
Directrice des études de l’Institut national supérieur de formation et de recherche pour l’éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés
arrêté du 13-9-2012 (NOR ESRS1200317A)
- Nomination
Directeur de l’académie de Paris
décret du 11-9-2012 - J.O. du 12-9-2012 (NOR MENH1232119D)
- Nomination
Directeur adjoint du Centre national de documentation pédagogique
arrêté du 13-9-2012 (NOR MENH1200396A)