GUIDE Juridique EPLE 2017

GUIDE JURIDIQUE ET SYNDICAL DE L'EPLE : Etablissement Public Local d'Enseignement (126 pages) - MAJ Sept. 2017  : Guide eple sept 2017Guide eple sept 2017

Sommaire : 

 le guide juridique et syndical de l'EPLE  complet avec ses annexes
avec liens dynamiques et menu détaillé avec liens aux fiches
(MAJ Sept. 2017)

Fiche 1- L'autonomie

Fiche 11-1 - La vie de l'élève

- AG des élèves
- Conseil de délégués de la vie lycéenne
 

Fiche 1-1 - Le projet d'établissement

Fiche 1-2 - Le contrat d'objectif

Fiche 1-3 - Le conseil pédagogique

Fiche 11.2 - La vie de l'élève

- les délégués de classe

- le Conseil de classe

Fiche 2 - Les attributions du Conseil d'Administration 

Fiche 12 - L'EPLE recrute...

Fiche 3 - La composition du Conseil d'Administration des EPLE 

Fiche 12-1 - Des assistants d'éducation

Fiche 4 - Les Modalités de désignation des membres du Conseil d'Administration 

Fiche 12.2 - Le CAE-CUI dans l'Éducation nationale

Fiche 5 - L'organisation du vote des personnels au Conseil d'Administration

Fiche 13 - Organisation et fonctionnement des GRETA

Fiche 6 - Le fonctionnement du Conseil d'Administration 

Fiche 14 - L'apprentissage

Fiche 7 - Les actes du Conseil d'Administration

Fiche 15 - Label "lycée des métiers" et "Campus des métiers et des qualifications"

Fiche 8 - L'organisation financière

Fiche 16 - Relation avec les parents

Fiche 9 - Le chef d'établissement

Fiche 17 - Règlement intérieur : objet et contenus

Fiche 10 - La Commission permanente

Fiche 18 - Conseils de discipline : Composition, Compétences, Procédure disciplinaire et Appel

Fiche 11 - La vie de l'élève

- droits et obligations

- règlement intérieur

- procédures disciplinaires

- comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté

 

Fiche 19 - Comité d'Éducation à la santé et à la citoyenneté

Fiche 20 - La commission d'hygiène et de sécurité

 

 

ANNEXES